Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-INOX
Eric LEBAS

Numéro de dépôt :
94512006
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque BIO-INOX

Déposée le 16 mars 1994 par Eric LEBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est Eric LEBAS, domicilié(e) 981, Domaine de la Vigne, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric LEBAS BIO-INOX SARL - France.

La marque BIO-INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-INOX est expirée depuis le 16 mars 2004.

Eric LEBAS a également déposé les autres marques suivantes : LEBAS INDUSTRIES L EXPERTISE MISE A VOTRE PROFIT... , LEBAS TECHNOLOGIES


Eric LEBAS - 981, Domaine de la Vigne, 59910 BONDUES - France


Monsieur Eric LEBAS BIO-INOX SARL - France


Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273085 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Travaux de Tôlerie, Chaudronnerie et Mécanique Pour les industries: . Agro-alimentaire . Chimique . Cosmétique . Pharmaceutique . Biotechnologique